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Retrouvez Traité du contrat d'assurance terrestre de Maud Asselain, Hubert Groutel, Fabrice Leduc, Philippe Pierre - sur la librairie juridique- Livraison en 24 heures pour les livres en stock & Frais de port à partir de 0.01 euro. Le contrat d'assurance est d'un usage très répandu. Pourtant, il est relativement mal compris. A côté d'explications banales de cette situation, il en est une, spécifique: le contrat d'assurance présente l'originalité, en plus d'établir une relation entre deux parties, l'assureur et le souscripteur, de permettre l'introduction de risques dans un groupement, la mutualité, qui obéit. Plan: Les acteurs du droit des assurances - L’élaboration du contrat d’assurance et la garantie provisoire – Le risque – La transcription du risque - Les exclusions de garantie – La durée de la garantie – La prime – L’évolution de la relation contractuelle: adaptation, gestion de la durée, rupture et transmission du lien contractuel – Le sinistre: l’assureur, l. Titre de livre: Le Droit du travail pour les Nuls, 2e. Téléchargez ou lisez le livre Le Droit du travail pour les Nuls, 2e de au format PDF et EPUB. Ici, vous pouvez télécharger gratuitement tous les livres au format PDF ou Epub. Utilisez le bouton disponible sur cette page pour télécharger ou lire un livre en ligne. Le cours de droit des assurances s’ouvre sur une introduction où sont décrites les origines de l’activité et ses enjeux. Elle est suivie par une présentation des différents protagonistes de l’opération d’assurance: assureur, intermédiaires, assuré. Des formes particulières de souscription sont alors analysées. Le cours est ensuite consacré à la relation d’assurance: la.

FSJP-MASTER 1 - CM DROIT DES ASSURANCES - Pr M.B.NIANG – 2012/2013 - ISM 1 COURS DE DROIT DES ASSURANCES CHAPITRE INTRODUCTIF Le cont at d’assu ance est défini comme celui pa leuel une pe sonne dénommée assu eu s’engage à assu e la couve tu e d’un is ue en cas de éalisation de celui-ci moyennant le versement d’une somme d’a gent pa une aut e pe sonne désignée. Découvrez surCode des assurances - Edition 2002 par Hubert Groutel - Collection Codes Dalloz - Librairie Decitre.

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